Pascal Vautier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Vautier (Pascal, Wladimir, Jean)
président d'un groupement d'associations pour la conservation des espaces naturels ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Pascal Vautier
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="2014-06-06"
personnalite_qualifiee
DEVL1412175A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201410/07/2014
De: Pascal Vautier
suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
date_debut="2013-06-17"
personnalite_qualifiee
DEVL1313983A(source BODD)
nomination
10 Juillet 201310/07/2013
De: Vautier Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223092S(source BOMI)
prime
31 Décembre 201231/12/2012
De: Vautier (Pascal, Roland, Bernard)
adjudant ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000023861281(source JORF)
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: Pascal Vautier
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
personnalite_qualifiee
DEVN0913574A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Pascal Vautier
member du Conseil national des CROS et CDOS (CNCD)
Objet:
membres du Comité national des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de la nature
au titre du 2° de l'article 3 du décret précité
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du conseil national
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
Comité national des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de la nature
JORFTEXT000000448926(source JORF)
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Pascal Vautier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000406580(source JORF)
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Vautier (Pascal)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:M. Viala (Claude)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000568396(source JORF)
nomination
18 Janvier 200018/01/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.