Pascal Vautier - JORFSearch

Pascal Vautier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Vautier (Pascal, Wladimir, Jean) président d'un groupement d'associations pour la conservation des espaces naturels ; 37 ans de services
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000031502339 (source JORF)

nomination

22 Novembre 2015 22/11/2015

De:	Pascal Vautier suppléant
Objet:	au Conseil national de la protection de la nature 5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:	Conseil national de la protection de la nature

date_debut="2014-06-06"
personnalite_qualifiee

DEVL1412175A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2014 10/07/2014

De:	Pascal Vautier suppléant
Objet:	du Conseil national de la protection de la nature 5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:	Conseil national de la protection de la nature

date_debut="2013-06-17"
personnalite_qualifiee

DEVL1313983A (source BODD)

nomination

10 Juillet 2013 10/07/2013

De:	Vautier Pascal
Objet:	prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011

INTJ1223092S (source BOMI)

prime

31 Décembre 2012 31/12/2012

De:	Vautier (Pascal, Roland, Bernard) adjudant ; 28 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"

JORFTEXT000023861281 (source JORF)

décoration

15 Avril 2011 15/04/2011

De:	Pascal Vautier titulaire
Objet:	membres du Conseil national de la protection de la nature à compter de la date de la signature du présent arrêté 1o Sur proposition des ministres concernés – le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer 6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:	Conseil national de la protection de la nature

personnalite_qualifiee

DEVN0913574A (source BODD)

nomination

10 Décembre 2009 10/12/2009

De:	Pascal Vautier member du Conseil national des CROS et CDOS (CNCD)
Objet:	membres du Comité national des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de la nature au titre du 2° de l'article 3 du décret précité représentants des fédérations sportives des sports de nature choisis hors du conseil national a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:	Comité national des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de la nature

JORFTEXT000000448926 (source JORF)

nomination

25 Juin 2005 25/06/2005

De:	Pascal Vautier (suppléant)
Objet:	membres du Conseil national des activités physiques et sportives représentants des fédérations sportives des sports de nature choisis hors du Conseil national mentionnés au 2o (a) du décret du 22 mars 2001 précité a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:	Conseil national des activités physiques et sportives

JORFTEXT000000406580 (source JORF)

nomination

10 Août 2001 10/08/2001

De:	Vautier (Pascal)
Objet:	membres de la Commission supérieure des monuments historiques date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission 5. Au titre de la 7e section personnalités qualifiées pour leur compétence ou leurs travaux dans les domaines traités par la sous-section, notamment en matière universitaire et de recherche
Remplace:	M. Viala (Claude)
Groupe:	Commission nationale des monuments historiques

date_fin="2002-02-04"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000568396 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2000 18/01/2000